Delai

Les délais sont approximatifs et sans aucun engagements de notre part. Sʼil nʼen a pas été expressément convenu, aucune indemnité ne peut être réclamée pour retard de livraison. Les grèves, les interruptions, soit dans la fourniture du courant électrique, le dèfaut de livraison par les fournisseurs des matières premières et tout autre accident et empêchement de force majeure, nous donnent la faculté, soit dʼ annuler le marché, soit de considérer les délais de livraison comme suspendus, et nous dégagent de toute responsabilité.

Prix

Nos prix sʼentendent toujours pour marchandises achetées en nos ateliers et ce quelles que soient les modalités de livraison. Ils ne comprennent pas la TVA, droits fiscaux, etc. actuel ou futurs. Les prix sont basés sur les cours des matières premières, le taux des salaires et le coût du transport. Pour autant que ceux-ci soient modifiés, nous nous réservons le droit de les changer en conséquence.

Paiement

Le lieu de paiement de nos factures est Anvers, quelles que soient les modalités de livraison. Sauf convention spéciale, les paiements sʼ effectueront au comptant, nets et sans escompte. Le non-paiement dʼ une facture à lʼ échange convenue, rend tout autre solde exigible immédiatement et nous donne la faculté de suspendre ou cours dʼ exécution, ou dʼ en exiger le paiement immédiat. La constatation dʼun défaut dans la
fourniture ne modifie pas ces conditions. Toute somme due et non payée à lʼ échéance
porte intérêt prescrit par la loi sur les paiements tardifs dans des activités commerciales. sans sommation ou mise en demeure et uniquement du fait que lʼ échéance fixée est dépassée. En cas de recouvrement par voie légale, la somme due sera forfaitairement majorée de 10% avec un minimum de €750.

Propriete

Il est expressément convenu de ce que les marchandises vendues resteront notre propriété exclusive, tant que lʼ acheteur nʼ aura pas payé complètement le prix de vente.

Risques

Dès la sortie de nos ateliers, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire, même si elles expédiées ʻfrancoʼ de port. Tout recours pour avaries ou manquants doit être adressé au transporteur.

Responsabilite

La responsabilité de défauts cachés de nos articles, jugés ou reconnus défectueux pour défaut de matière ou de main dʼoeuvre est limitée au remplacement des pièces qui nous seront retournées, sans donner lieu à une indemnité quelconque. Nous nʼ acceptons aucune responsabilité des accidents survenus du chef de lʼ usage des produits que nous aurions fournis, par suite de vice caché quelconque.

Reclamations

Pour être recevable, toute réclamation doit être formulée par ćrit et introduire dans les huit jours suivant lʼ arrivée dus matériel chez le client. Tout retour, sans accord de notre part, sera strictement refusé.

Modifications

les poids, dimensions et descriptions ainsi que les détails des dessins et photos figurant
dans les catalogues ou joints aux offres sons donnés á titre dʼ indication approximative et
ne nous engagent pas.

Reserves

Nos offres sont sans engagement et constituent de simples indications pouvant être toujours modifiées par nous. Nous ne sommes liés que par une acceptation écrite de la commande.

Litiges

En cas de contestation le siège social est seul compétent, quel que soit le lieu de fourniture. Les traites ou toutes autres opérations de règlement nʼ entraînent ni novation ni dérogation de règlement nʼ entraînent ni novation ni dérogation à cette clause attributive de juridiction. Seule le loi Belge est appliquée.

Remarque

Nos conditions générales de vente sont seules valables, et il nʼ est tenu aucun compte de conditions générales dʼ achat de lʼ acheteur, imprimées ou non sur ses formulaires commerciaux.